Kit règlement intérieur et affichages obligatoires.
Préparer le règlement intérieur, suivre ses formalités et organiser les affichages de l’entreprise.
Kit complet
soit 45 €HTsoit 54 €TTC
TVA de 20 %
Acheter le kit- Notice Word et 5 modèles Word modifiables, classeur Excel qui calcule à partir de vos saisies
- Douze mois de nouvelles versions compris
- Chaque texte cité, avec sa date de consultation
- Licence cabinet, réservée aux professionnels : 180 € HT, soit 216 € TTC
Paiement : carte bancaire, sur une page hébergée par Stripe. Achat possible depuis : France. La page de paiement fait accepter les conditions générales de vente.
Ce que contient le kit
6 documents Word et 1 classeur Excel, prêts à l’emploi, à adapter à votre entreprise.
Extrait du kit, à feuilleter
- Notice et méthode · page 1
- Notice et méthode · page 2
- Modèle commenté de règlement intérieur · page 1
- Formats
- documents Word (.docx) et classeurs Excel (.xlsx), réunis dans une archive .zip à télécharger
- Version
- 1.0
- Droit couvert
- 02/10/2026, date de consultation des textes officiels sur lesquels repose le kit ; 31 sources consultées ensuite, au plus tard le 28/10/2026
- Éprouvé avec
- LibreOffice, au banc d’essai de sa vérification ; aucune ouverture dans Microsoft Excel consignée
- Fichiers
- sans macro, sans dispositif d’activation ni restriction d’installation
Pour qui
Employeurs privés de TPE et PME jusqu’à 150 salariés.Un cas pratique complet, fictif
Atelier des Trois Rives :Ce que le kit ne fait pas
Proposition d’organisation sous réserve des preuves ; seuils, consultations, urgence et recours non calculés.Les textes
Les règles que le kit applique, chacune datée.
Le kit cite 76 textes et fiches officielles ; les huit premiers figurent ci-dessous, la liste complète dans l’onglet Sources du classeur.
Mises à jour
Douze mois de nouvelles versions, puis un renouvellement facultatif.
Douze mois de mises à jour comprises à compter de l’achat. Les articles des codes et les fiches officielles que la veille automatique peut lire sont reconsultés chaque semaine, les autres sources lorsque leur dernière consultation remonte à plus de quatre-vingt-dix jours ; lorsqu’une règle citée change, une nouvelle version est publiée après sa vérification, et le journal des versions de la notice en garde la trace. Au terme des douze mois, la version acquise reste utilisable sans limite de durée.
Renouvellement : 22 € TTC, soit 18,33 € HT, pour douze mois de nouvelles versions à compter du renouvellement ; achat ponctuel, sans reconduction tacite.
Renouvellement ouvert au terme des douze moisLicence cabinet
Expert-comptable ou consultant : ce kit au service de vos clients.
Réservé aux entreprises et aux professionnels : les modèles du kit pour préparer les documents de dix employeurs clients distincts au plus par période de douze mois, pour 180 € HT, soit 216 € TTC.
Les conditions de la licence cabinetLe thème
Gérer au quotidien
Fins d’essai, terme des CDD, absences et effectif : les échéances de chaque salarié suivies mois par mois.
La situation et l’aide du thèmeFaire faire
Fonction RH au mois
La gestion RH courante confiée au mois, sur un périmètre défini ensemble : administration du personnel, préparation des éléments de paie, suivi des échéances, préparation des instances et pilotage des campagnes RH.
Dès 900 € HT par mois · 1 080 € TTCRéservé aux entreprises et aux professionnels